Fonctionnement sûr et économique
Le propriétaire et l'utilisateur autorisé (exploitant) sont responsables du bon fonctionnement de l'installation.
Afin de garantir un fonctionnement sûr et économique d'une installation de drainage, les instructions d'utilisation et d'entretien nécessaires doivent être remises à l'exploitant.
Afin de remplir ses obligations et ses devoirs de diligence, l'exploitant doit recevoir une instruction du fabricant de l'installation sur le fonctionnement de celle-ci et se familiariser avec son mode de fonctionnement. Il convient notamment de signaler les installations dont le bon fonctionnement à long terme n'est garanti que si des inspections ou des maintenances régulières sont effectués, telles que les stations de relevage des eaux usées, les clapets antiretour, les séparateurs et les stations d'épuration. À cet effet, un procès-verbal de mise en service et de formation doit être établi.
Contrôle du bon fonctionnement et de l'absence de défauts
Outre leur utilisation conforme à leur destination, les installations de drainage doivent faire l'objet de contrôles réguliers afin de vérifier leur bon fonctionnement et l'absence de défauts et, si nécessaire, être maintenues en état de sécurité par des mesures d'entretien adéquates.
Le respect des conditions d'exploitation sur lesquelles reposent la conception et la construction est une condition préalable au bon fonctionnement de l'installation de drainage.
Les opérations de maintenance, de réparation et de modification des installations de drainage ne doivent être effectuées que par des spécialistes.
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